Le Bouchet-Mont-Charvin

Mairie

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• CONSEILS MUNICIPAUX A COMPTER DU 1ER JUILLET 2022
  • ANNEE 2022
    • 01 JUILLET 2022
      • ORDRE DU JOUR
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      • PROCES VERBAL
    • 09 SEPTEMBRE 2022
      • Notes prises par le Secrétaire de Séance : Mr DEHONDT.
      • ORDRE DU JOUR
      • INFORMATIONS DIVERSES
      • DELIBERATIONS
      • PROCES VERBAL
    • 04 NOVEMBRE 2022
      • Notes prises par le Secrétaire de Séance : Mr DRION.
      • ORDRE DU JOUR
      • INFORMATIONS DIVERSES
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      • PROCES VERBAL
    • 09 DECEMBRE 2022
      • Notes prises par le Secrétaire de Séance : Mr THABUIS.
      • ORDRE DU JOUR
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      • PROCES VERBAL
  • ANNEE 2023
    • 13 JANVIER 2023
      • Notes prises par le Secrétaire de Séance : Mr PASQUIER.
      • ORDRE DU JOUR
      • INFORMATIONS DIVERSES
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      • PROCES VERBAL
    • 24 FEVRIER 2023
      • Notes prises par le Secrétaire de Séance : Mr GEVAUX.
      • ORDRE DU JOUR
      • INFORMATIONS DIVERSES
      • DELIBERATIONS
      • PROCES VERBAL
    • 24 MARS 2023
      • Notes prises par le Secrétaire de Séance : Madame TISSOT-ROSSET Mireille.
      • ORDRE DU JOUR
      • DELIBERATIONS
      • PROCES VERBAL
    • 14 AVRIL 2023
      • Notes prises par le Secrétaire de Séance : Mr ZUCCONE.
      • ORDRE DU JOUR
      • INFORMATIONS DIVERSES
      • DELIBERATIONS
      • PROCES VERBAL
    • 12 MAI 2023
      • Notes prises par la Secrétaire de Séance : Mme BARDET Monique.
      • ORDRE DU JOUR
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    • 21 JUILLET 2023
      • ORDRE DU JOUR
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    • 08 SEPTEMBRE 2023
      • ORDRE DU JOUR
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      • NOTES DU SECRETAIRE DE SEANCE.
    • 13 OCTOBRE 2023
      • ORDRE DU JOUR
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    • 17 NOVEMBRE 2023
      • ORDRE DU JOUR
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    • 08 DECEMBRE 2023
      • Notes prises par le Secrétaire de Séance : Mme Mireille TISSOT-ROSSET.
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    • 12 JANVIER 2024
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    • 08 MARS 2024
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  • La Gazette
  • Mise en place du prélèvement à la source
  • Rapport d’enquête publique du 2/7/2021 au 16/7/2021 Commissaire enquêteur : Monsieur Jean-Pierre LAFOND
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Ecole

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Les Services

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