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13 DECEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
- Ordre du jour du 13 décembre 2024.
DELIBERATIONS
- DEL_11432024 Eau Potable Mise en place par l’Agence de l’Eau des redevances consommation d’eau potable et performance des réseaux pour l’année 2025.
- DEL_11442024 Eau Potable Tarifs Année 2025.
- DEL_11452024 Personnels : Création d’un poste d’adjoint administratif territorial de 2ème classe à temps complet.
- DEL_11462024 Foncier : Promesse d’acaht avec la SAFER pour surface totale de 2ha09a89ca.
- DEL_11472024 Finances : Décision modificative Budget Alpage.
- DEL_11482024 Bâtiments : Marché "Cœur de Village" - Attribution du lot n° 3 à SCAE -
PROCES VERBAL
- Procès verbal séance n°11 du 13 décembre 2024.