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13 OCTOBRE 2023
ORDRE DU JOUR
- Ordre du jour du 13 octobre 2023.
INFORMATIONS DIVERSES
- Informations diverses abordées le 13 octobre 2023.
DELIBERATIONS
- DEL_08462023 portant convention de mandat avec l’Association foncière Pastorale du Mont-charvin ( AFP) pour la rénovation de l’accès à l’unité pastorale du Plan du Tour
- DEL_08472023 candidature de la commune du Bouchet-Mont-Charvin pour l’expérimentation du compte financier unique pour l’exercice comptable 2023
- DEL_08482023 GEMAPI transfert de l’ouvrage de protection contre les inondations au Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly : bac de dépôt du nant Bouchet
- DEL_08492023 GEMAPI transfert de l’ouvrage de portection contre les inondations au syndicat mixte du bassin versant Arly : bac de dépôt du ruisseau des Pécheux
- DEL_08502023 marché de travaux de réalisation de tranchée drainante profonde, raccordement sur exutoire existant et reprise de la structure de la chaussée sur la route de Nant-Blanc : attribution des travaux
PROCES VERBAL
- Procès verbal séance n° 8 du 13 octobre 2023.
NOTES DU SECRETAIRE DE SEANCE.
- Notes prises par le Secrétaire de Séance : Mr Sébastien DRION.