Le Bouchet-Mont-Charvin

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DELIBERATIONS

  • Publié : 19 octobre 2023
  • Mis à jour : 20 octobre 2023
Liste des délibérations Affichage le 19/10/2023.

Documents joints

DEL_08462023 portant convention de mandat avec l’Association foncière Pastorale du Mont-charvin ( AFP) pour la rénovation de l’accès à l’unité pastorale du Plan du Tour PDF - 255.9 ko

DEL_08472023 candidature de la commune du Bouchet-Mont-Charvin pour l’expérimentation du compte financier unique pour l’exercice comptable 2023 PDF - 89 ko

DEL_08482023 GEMAPI transfert de l’ouvrage de protection contre les inondations au Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly : bac de dépôt du nant Bouchet PDF - 1.2 Mo

DEL_08492023 GEMAPI transfert de l’ouvrage de portection contre les inondations au syndicat mixte du bassin versant Arly : bac de dépôt du ruisseau des Pécheux PDF - 1.3 Mo

DEL_08502023 marché de travaux de réalisation de tranchée drainante profonde, raccordement sur exutoire existant et reprise de la structure de la chaussée sur la route de Nant-Blanc : attribution des travaux PDF - 75.7 ko